l’Assurance RC Exploitation, decouvrez-le

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ASSURANCE TOUS RISQUES Faites-nous dans votre quotidien confiance

1. Description du produit :

L’assurance a pour objet de garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant incomber à l’assuré en raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers par le fait de l’Entrprise décrite aux conditions particulières.

2. Garanties :

La responsabilité civile envers les tiers et recours et défense

3. Tarification :

La prime est calculée sur base des éléments suivant :

  • Limite d’intervention,
  • Masse salariale,
  • Chiffre d’affaires.

Sur lesquels un taux est appliqué selon la nature de l’entreprise.

4. Franchise :

10% du montant en dommages matériels.

5. Type d’assurance :

  • RC Exploitation pure,
  • RC Exploitation avec extensionaux biens confiés,
  • RC Exploitation produits.

6. Territorialité :

La couverture concerne les risques se trouvant sur le territoire de la République Démocratique de Congo et éventuellement le reste du monde en cas des produits exportés.

7. Durée de couverture :

Le contrat est conclu pour la durée prévues aux conditions particulières.

8. Souscripteur :

Chefs d’entreprises.

9. Exclusions :

À consulter à l’article 4 des conditions générales.